Loire (1re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • jeudi 20 février 2014
    Simplification législative : M. Serge Lasvignes, Sg du Gouvernement
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  • mercredi 5 février 2014
    Commission des affaires culturelles : Mme Anne Armand, inspectrice gle de l'éducation nationale, sur le décrochage scolaire
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  • jeudi 30 janvier 2014
    Simplification législative : M. Alain Lambert, Pdt de la commission consultative d'évaluation des normes - M. Bruno Dondero, professeur de droit
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  • jeudi 30 janvier 2014
    Simplification législative : M. Alain Lambert, Pdt de la commission consultative d'évaluation des normes - M. Bruno Dondero, professeur de droit
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  • jeudi 30 janvier 2014
    Simplification législative : M. Alain Lambert, Pdt de la commission consultative d'évaluation des normes - M. Bruno Dondero, professeur de droit
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  • jeudi 30 janvier 2014
    Simplification législative : M. Alain Lambert, Pdt de la commission consultative d'évaluation des normes - M. Bruno Dondero, professeur de droit
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  • mercredi 29 janvier 2014
    Commission des affaires culturelles : M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby ; TVA applicable à la presse
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  • mardi 28 janvier 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Egalité entre les femmes et les hommes ; Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires (vote solennel) ; Débat sur le rapport relatif à l'évaluation des politiques publiques en faveur
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  • mardi 28 janvier 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Egalité entre les femmes et les hommes ; Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires (vote solennel) ; Débat sur le rapport relatif à l'évaluation des politiques publiques en faveur
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  • mardi 28 janvier 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Egalité entre les femmes et les hommes ; Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires (vote solennel) ; Débat sur le rapport relatif à l'évaluation des politiques publiques en faveur
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  • mardi 28 janvier 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Egalité entre les femmes et les hommes ; Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires (vote solennel) ; Débat sur le rapport relatif à l'évaluation des politiques publiques en faveur
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  • mardi 28 janvier 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Egalité entre les femmes et les hommes ; Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires (vote solennel) ; Débat sur le rapport relatif à l'évaluation des politiques publiques en faveur
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