• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25047 de M. Régis Juanico

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 29 juillet 2008
• 13 mai 2008

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  Question orale sans débat n° 254 de M. Régis Juanico

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 14 mai 2008
• 17 avril 2008

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  Question au Gouvernement n° 447 de M. Régis Juanico

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : politique de l'éducation

  Question posée en séance
• 4 mars 2008

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  Question écrite n° 18118 de M. Régis Juanico

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels et vacataires

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17447 de M. Régis Juanico

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17320 de M. Régis Juanico

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17267 de M. Régis Juanico

  Rubrique : presse et livres

  Titre : journalistes

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 17042 de M. Régis Juanico

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : baccalauréat professionnel

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 16985 de M. Régis Juanico

  Rubrique : emploi

  Titre : associations

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 19 février 2008

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  Question écrite n° 16978 de M. Régis Juanico

  Rubrique : économie sociale

  Titre : moyens financiers

  Réponse publiée le 5 mai 2009