M. François de Rugy

La République en Marche

Loire-Atlantique (1re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • jeudi 4 février 2016
    2ème séance : Capacités d'intervention des forces de l'ordre ; Lutte contre le hooliganisme ; Développement régional de l'apprentissage
    partager
  • jeudi 4 février 2016
    2ème séance : Capacités d'intervention des forces de l'ordre ; Lutte contre le hooliganisme ; Développement régional de l'apprentissage
    partager
  • mercredi 27 janvier 2016
    Commission des lois : Capacités d'intervention des forces de l'ordre (ppl) ; Lutte contre le hooliganisme (ppl) ; Protection de la Nation
    partager
  • jeudi 14 janvier 2016
    3ème séance : Enseignement immersif des langues régionales
    partager
  • jeudi 14 janvier 2016
    1ère séance : Principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques ; Automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution
    partager
  • jeudi 14 janvier 2016
    1ère séance : Principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques ; Automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution
    partager
  • mercredi 13 janvier 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur l'état d'urgence et la politique pénale
    partager
  • mardi 12 janvier 2016
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur les politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale
    partager
  • jeudi 17 décembre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; modernisation des règles élection présidentielle (Art 1er à art 6 bis)
    partager
  • mercredi 16 décembre 2015
    2ème séance : Modernisation des règles élection présidentielle (après l'article 6 bis à après l'article 12) ; Règles élection présidentielle ; transports publics de voyageurs
    partager
  • mercredi 16 décembre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; modernisation des règles élection présidentielle (Art 1er à art 6 bis)
    partager
  • mardi 8 décembre 2015
    Commission du développement durable : Mesures d'urgence en cas de pics de pollution (ppl); Sécurité publique, terrorisme, fraude dans les transports publics (ppl)
    partager