M. François de Rugy

Loire-Atlantique (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

mardi 8 décembre 2015

Commission du développement durable : Mesures d'urgence en cas de pics de pollution (ppl); Sécurité publique, terrorisme, fraude dans les transports publics (ppl)
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mercredi 2 décembre 2015

Commission du développement durable : Débat sur la COP21 et l'après COP21
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mercredi 25 novembre 2015

Questions au Gouvernement - Mercredi 25 novembre 2015
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mercredi 25 novembre 2015

1ère séance : Questions au gouvernement ; autorisation de la prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien ; débat et vote par scrutin public ; résolution société bas carbone et résolution outre-mer COP21
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jeudi 19 novembre 2015

1ère séance : Prorogation de l'état d'urgence
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jeudi 19 novembre 2015

1ère séance : Prorogation de l'état d'urgence
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mercredi 18 novembre 2015

Commission des lois : prorogation de l'état d'urgence
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jeudi 29 octobre 2015

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
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mardi 27 octobre 2015

1ère séance : Questions au gouvernement; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (vote solennel) ; Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie): défense
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mercredi 21 octobre 2015

Commission élargie : crédits 2016 défense
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lundi 5 octobre 2015

1ère séance : Nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie (deuxième lecture) (DG à article 2)
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lundi 28 septembre 2015

1ère séance : Déclaration du Gouvernement et débat sur l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien ; Adaptation de la société au vieillissement (deuxième lecture)
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Interventions en commission et en séance (archives)