-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Gilets jaunes
- Transports en grande banlieue
- Sapeurs-pompiers
- Projet de loi d’orientation des mobilités
- Forêts et forestiers
- Pouvoir d’achat des salariés
- Sapeurs-pompiers volontaires
- Services publics
- Pouvoir d’achat et salaire minimum
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Transition écologique
- Lutte contre le logement indigne
- Opération Barkhane
- Droits d’inscription des étudiants extracommunautaires dans l’enseignement supérieur public
- Gilets jaunes
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2018
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Quatrième partie (suite)
- Article 29 septies
- Article 31
- Article 32
- Amendement no 70
- Article 32 bis
- Article 33
- Article 33 bis
- Amendement no 318
- Article 34
- Articles 36 et 38
- Article 38 bis
- Amendement no 224
- Article 39 bis
- Amendement no 312
- Article 39 ter
- Article 39 quater
- Amendement no 74
- Article 40
- Article 40 bis
- Amendements nos 79 rectifié, 80, 82
- Article 41
- Amendement no 326
- Article 41 bis
- Amendement no 83
- Article 42
- Article 42 bis A
- Amendement no 85
- Article 43
- M. Jean-Pierre Door
- M. Paul Christophe
- Amendement no 87
- Article 44 A
- Article 44
- Article 47
- Amendements nos 89, 88
- Article 47 quater
- Article 47 quinquies
- Amendement no 86
- Article 54 bis A
- Amendement no 84
- Article 54 bis B
- Amendement no 81
- Vote sur l’ensemble de la quatrième partie
- Vote sur l’ensemble
- Quatrième partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Condamnation d’actes visant des élus
- 2. Élection d’un député
- 3. Questions au Gouvernement
- 4. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 5. Questions au Gouvernement (suite)
- Fiscalité écologique
- Transition écologique
- Transition écologique
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Situation à La Réunion
- Plan territoires d’industrie
- Emploi des travailleurs handicapés
- Lutte contre la LGBTphobie
- Gilets jaunes
- Politique fiscale et pouvoir d’achat
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Financement de la transition écologique
- Pouvoir d’achat
- 6. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Article 8 (précédemment réservé)
- M. Pierre Cordier
- M. Dino Cinieri
- M. Fabrice Brun
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Lénaïck Adam
- M. Gilles Lurton
- M. David Lorion
- M. Thibault Bazin
- M. Bernard Perrut
- M. Julien Aubert
- Mme Marie-France Lorho
- M. Jean-Pierre Door
- M. Martial Saddier
- M. Laurent Furst
- M. Marc Le Fur
- M. Joël Aviragnet
- M. Thierry Benoit
- M. Jean-Claude Bouchet
- M. Bastien Lachaud
- Mme Véronique Louwagie
- M. Jacques Cattin
- M. Éric Straumann
- M. Adrien Quatennens
- Mme Sylvia Pinel
- M. Philippe Vigier
- M. Patrick Hetzel
- M. Sébastien Jumel
- M. Philippe Gosselin
- M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- Amendements nos 114, 153 et 291
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 99, 142, 171, 141, 170, 30, 290 et 309
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 125, 266, 26, 137, 262, 126, 138, 252, 265, 157, 325, 31, 342, 94, 32 et 292
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 115, 43, 22, 44, 348 (sous-amendement), 349 (sous-amendement), 350 (sous-amendement), 322 (sous-amendement), 329 (sous-amendement), 337 (sous-amendement), 338 (sous-amendement), 339 (sous-amendement), 340 (sous-amendement), 323 (sous-amendement), 331 (sous-amendement), 324 (sous-amendement), 334 (sous-amendement), 336 (sous-amendement), 343 (sous-amendement), 330 (sous-amendement), 333 (sous-amendement) et 327 rectifié (sous-amendement)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 351 (sous-amendement)
- Article 8 (précédemment réservé)
- Troisième partie (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Mouvement des « gilets jaunes »
- Plan Grand froid
- Politique fiscale
- PMA
- Pouvoir d’achat et transition énergétique
- Don du sang
- Politique sociale
- Mouvement des "gilets jaunes"
- Politique de l’emploi dans les quartiers
- Mouvement des « gilets jaunes »
- Protection de l’enfance
- Pesticides
- Biocarburants
- Emploi des handicapés
- Décentralisation
- Statut des infirmiers
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- 3. Lutte contre la manipulation de l’information
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme du réseau des consulats
- Diabète
- Taxation des carburants
- Moratoire sur la taxe carbone
- Lutte contre la radicalisation
- Utilisation des réseaux sociaux pour lutter contre la fraude fiscale
- Plan d’investissement dans les compétences
- Financement de la politique de l’eau
- Fiscalité écologique
- Taxes sur les carburants
- Situation des TPE et PME face à l’e-commerce
- Développement des énergies renouvelables dans les outre-mer
- Politique industrielle en Moselle
- Appel pour la paix dans le cyberespace
- Dossier médical partagé
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Action extérieure de l’État
- Rappel au règlement
- Action extérieure de l’État (suite)
- M. Vincent Ledoux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Bonnivard, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Marc Le Fur, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Pauget, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Anne Genetet, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Hubert Julien-Laferriere, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. M’jid El Guerrab
- M. Hervé Berville
- Mme Bérengère Poletti
- M. Michel Fanget
- M. Alain David
- M. Meyer Habib
- Mme Clémentine Autain
- M. Alexandre Holroyd
- Mission « Action extérieure de l’État » (état B)
- Avant l’article 72
- Mission « Aide publique au développement » (état B)
- Amendement no 1790
- Article 72
- Après l’article 72
- Amendement no 1872
- Compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » (état D)
- Amendement no 1927
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Droit à la différenciation
- Prix de l’énergie
- Prix des carburants
- Centenaire de la Première Guerre mondiale
- Transition énergétique
- Migrants à la frontière espagnole
- Sort d’Asia Bibi
- Taxation des géants du numérique
- Budget du sport
- Relations franco-vietnamiennes
- Concession de l’aéroport de Faa’a en Polynésie française
- Sécurité des passages à niveau
- Fiscalité énergétique
- Fret ferroviaire
- Prise en charge des mineurs non accompagnés
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Économie
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Mme Olivia Gregoire, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Nicolas Forissier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Dominique David, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Valérie Rabault, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Christine Hennion, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Vincent Rolland, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Bénédicte Taurine, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Antoine Herth, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Buon Tan, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Damien Adam
- M. Fabien Di Filippo
- M. Jean-Luc Lagleize
- Mme Valérie Rabault
- Mme Lise Magnier
- M. Éric Coquerel
- M. Alain Bruneel
- M. Guillaume Kasbarian
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- Mme Célia de Lavergne
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- Mme Sabine Rubin
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- Mission « Économie » (état B)
- Économie
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Communication de M. le président
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Administration générale et territoriale de l’État
- M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur
- M. Jacques Savatier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Noël Barrot, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Romain Grau, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Sarah El Haïry, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Olivier Marleix, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Michel Fauvergue, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Ciotti, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Stéphane Peu
- M. Jean-Michel Clément
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. Arnaud Viala
- M. Philippe Latombe
- Mme Marietta Karamanli
- M. Michel Zumkeller
- Mme Danièle Obono
- Mme Stella Dupont
- M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur
- Mission « Administration générale et territoriale de l’État » (état B)
- Avant l’article 72
- Mission « Immigration, asile et intégration » (état B)
- Amendement no 951
- Rappels au règlement
- Mission « Immigration, asile et intégration » (état B) (suite)
- Administration générale et territoriale de l’État
- Seconde partie (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables
- M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Yves Blein, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Jean François Mbaye, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Jennifer De Temmerman, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Mathilde Panot, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Yannick Haury, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Sophie Auconie
- M. Loïc Prud’homme
- M. Gabriel Serville
- M. François-Michel Lambert
- Mme Laurianne Rossi
- M. Martial Saddier
- M. Bruno Millienne
- M. Guillaume Garot
- M. François de Rugy, ministre d’État
- Mme Perrine Goulet
- M. François de Rugy, ministre d’État
- M. Bruno Millienne
- M. François de Rugy, ministre d’État
- Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis
- M. François de Rugy, ministre d’État
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Damien Pichereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Zivka Park, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jimmy Pahun, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Mathilde Panot
- M. Hubert Wulfranc
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Bruno Millienne
- M. Christophe Bouillon
- Mme Sophie Auconie
- M. Jean-Baptiste Djebbari
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Loïc Prud’homme
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Dominique David
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Véronique Riotton
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Valérie Beauvais
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B)
- Amendements nos 701 deuxième rectification et 243
- Écologie, développement et mobilité durables
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) (suite)
- Amendement no 245 rectifié
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendement no 1030 rectifié
- Mme Jennifer De Temmerman, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 424 rectifié et 813 rectifié
- Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 423 et 591
- Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendement no 638
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 1023
- M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- Amendements nos 697 et 246
- Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 672 et 696
- M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 843
- M. Yves Blein, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 430, 911, 702 et 733
- M. Yannick Haury, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 699, 964, 968, 973, 976, 698, 605, 815, 739, 740, 741, 1025 et 1027
- Suspension et reprise de la séance
- Article 75
- Article 76
- Après l’article 76
- Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (état C)
- Compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale » (état D)
- Compte d’affectation spéciale « Transition énergétique » (état D)
- Compte d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres » (état D)
- Après l’article 84
- Amendement no 811
- Compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » (état D)
- Après l’article 84
- Amendement no 812
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Solidarité avec les victimes d’intempéries
- 2. Questions au Gouvernement
- Lutte contre toutes les formes de violences
- Fiscalité des carburants
- Lutte contre l’antisémitisme
- Aciérie de Saint-Saulve
- Lutte contre l’antisémitisme
- Collectivité unique d’Alsace
- Fiscalité écologique
- Avenir des communes
- Propos tenus par le porte-parole du Gouvernement
- PLFSS
- Fiscalité des carburants
- Transformation de l’action publique
- Élection de M. Jair Bolsonaro à la présidence du Brésil
- Fiscalité des carburants
- Violences à l’école
- Fiscalité écologique
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- 4. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie
- Outre-mer
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Philippe Dunoyer, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Philippe Nilor
- M. Sylvain Brial
- Mme Ramlati Ali
- M. David Lorion
- Mme Justine Benin
- Mme Ericka Bareigts
- Mme Nicole Sanquer
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Huguette Bello
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Gabriel Serville
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Moetai Brotherson
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Maud Petit
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Hélène Vainqueur-Christophe
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Nicole Sanquer
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Marine Le Pen
- Mme Annick Girardin, ministre
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Mission « Outre-mer » (état B)
- Outre-mer
- Seconde partie
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- AFPA
- Évacuation du campement de Grande-Synthe
- Pollution en Méditerranée
- Tarif des complémentaires santé
- Politique scolaire
- Justice des mineurs
- Politique de l’emploi
- Service national universel
- Ventes d’armes à l’Arabie saoudite
- Relations avec les collectivités territoriales
- Référendum d’autodétermination en Nouvelle-Calédonie
- Surpopulation carcérale
- Souveraineté de Mayotte
- Bébés nés sans bras dans l’Ain
- Création d’un indicateur associant lutte contre la pauvreté et transition écologique
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (suite)
- Deuxième partie
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Troisième partie
- Article 7
- M. Jean-Pierre Door
- M. Michel Castellani
- Mme Isabelle Valentin
- M. Bernard Perrut
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Gilles Lurton
- M. Rémi Delatte
- Mme Véronique Louwagie
- M. Sylvain Maillard
- M. Boris Vallaud
- M. Jean Lassalle
- Mme Josiane Corneloup
- M. Jean-Carles Grelier
- M. Francis Vercamer
- M. Éric Pauget
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Pierre Dharréville
- M. François Ruffin
- Mme Caroline Fiat
- M. Éric Coquerel
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos 194, 1302 et 1363
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 1265
- Après l’article 7
- Amendements nos 252, 1589 (sous-amendement), 1592 (sous-amendement), 1501, 618 et 1584 (sous-amendement)
- Article 7
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Loire-Atlantique (1re circonscription)
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