M. Michel Ménard

Socialiste, écologiste et républicain

Loire-Atlantique (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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4 avril 2017

Question écrite n° 103705 de M. Michel Ménard

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
14 mars 2017

Question écrite n° 103376 de M. Michel Ménard

Rubrique : mort

Titre : concessions

Question close sans réponse le 20 juin 2017
21 février 2017

Question écrite n° 102860 de M. Michel Ménard

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxes foncières

Question close sans réponse le 20 juin 2017
14 février 2017

Question écrite n° 102724 de M. Michel Ménard

Rubrique : TVA

Titre : recouvrement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
14 février 2017

Question écrite n° 102640 de M. Michel Ménard

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Question close sans réponse le 20 juin 2017
14 février 2017

Question écrite n° 102631 de M. Michel Ménard

Rubrique : logement

Titre : logement social

Question sans réponse
14 février 2017

Question écrite n° 102564 de M. Michel Ménard

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 16 mai 2017
24 janvier 2017

Question orale sans débat n° 1638 de M. Michel Ménard

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 1er février 2017
18 janvier 2017

Question au Gouvernement n° 4541 de M. Michel Ménard

Rubrique : Union européenne

Titre : politique extérieure

Question posée en séance
17 janvier 2017

Question écrite n° 101973 de M. Michel Ménard

Rubrique : jeux et paris

Titre : jeux en ligne

Réponse publiée le 7 mars 2017

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M. Michel Ménard

Questions posées (archives)