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Élection du Bureau
Présences en réunion -
Mercredi 16 septembre 2015Session 2014 – 2015
Examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 2954) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Présentation du rapport de la mission d'information sur les liens entre le lycée et l'enseignement supérieur (M. Emeric Bréhier, rapporteur)
Présences en réunion -
Présentation du rapport intitulé « Pour une politique publique équilibrée de l'archéologie préventive », remis par Mme Martine Faure à Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, le 26 mai 2015
Présences en réunion -
Mercredi 27 mai 2015Session 2014 – 2015
Examen de la proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (n° 2734) (Mme Brigitte Bourguignon, rapporteure)
Information relative à la Commission
Présences en réunion -
Mercredi 13 mai 2015Session 2014 – 2015
Examen pour avis de l'article 20 du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739) (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur)
Information relative à la Commission
Présences en réunion -
Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France
Présences en réunion -
Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la réforme des collèges
Présences en réunion -
Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et de M. Thierry Braillard, secrétaire d'État aux sports
Présences en réunion -
Mercredi 18 février 2015Session 2014 – 2015
Table ronde sur le plan de mobilisation de l'école pour les valeurs de la République, réunissant Mme Lysiane Gervais, membre du bureau national du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (UNSA-SNPDEN), Mme Valérie Sipahimalani, secrétaire générale adjointe du Syndicat national des enseignements du second degré-FSU (SNES-FSU) et M. Norbert Trichard, secrétaire général du Syndicat national des directeurs, instituteurs et professeurs des écoles de l'enseignement public (SNUDI-FO)
Information relative à la Commission
Présences en réunion
Loire-Atlantique (8e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)