• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 11999 de M. Philippe Boënnec

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 11933 de M. Philippe Boënnec

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 11932 de M. Philippe Boënnec

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 11910 de M. Philippe Boënnec

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 11909 de M. Philippe Boënnec

  Rubrique : baux

  Titre : baux ruraux

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 11908 de M. Philippe Boënnec

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 11907 de M. Philippe Boënnec

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 11906 de M. Philippe Boënnec

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 11905 de M. Philippe Boënnec

  Rubrique : droit pénal

  Titre : agressions sexuelles

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 11904 de M. Philippe Boënnec

  Rubrique : jeunes

  Titre : logement

  Réponse publiée le 22 mars 2011