Lot (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 18 juin 2014
    Commission des affaires sociales : auditions des ministres sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2014
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  • mercredi 11 juin 2014
    Commission des affaires sociales : M. Michel de Virville, conseiller maître à la Cour des comptes, sur la mise en oeuvre du compte pénibilité
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  • mardi 10 juin 2014
    3ème séance : Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie
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  • mardi 10 juin 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Prévention de la récidive et individualisation des peines (vote solennel) ; Questions au ministre de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Questions au ministre de l'Economie, du
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  • mercredi 4 juin 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 4 JUIN 2014
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  • mercredi 4 juin 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prévention de la récidive et individualisation des peines (suite) (Art 1er adt 407)
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  • mercredi 4 juin 2014
    Commission des affaires sociales : Versement des allocations au service d'aide à l'enfance ; CE relative à l'impact de la réduction progressive du temps de travail
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  • mercredi 14 mai 2014
    Commission des affaires sociales : Pouvoirs de l'inspection du travail
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  • mercredi 30 avril 2014
    Commission des affaires sociales : Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées ; Rapport de la MECSS sur le financement de la branche famille
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  • jeudi 27 février 2014
    1ère séance : Prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié ; Procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive (discussion générale)
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  • mercredi 26 février 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 26 FEVRIER 2014
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  • mercredi 26 février 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Cinq conventions internationales ; Formation professionnelle (C.M.P.) ; Accessibilité des services au public dans les territoires fragiles
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