Lot (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 9 juillet 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (votes sol
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  • mercredi 12 juin 2013
    Commission des affaires sociales : M. Raphaël Hadas-Lebel, Pdt du Conseil d’orientation des retraites
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  • mardi 11 juin 2013
    2ème séance : Questions au ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt.
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  • mardi 4 juin 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 4 JUIN 2013
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  • mardi 4 juin 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme du conseil supérieur de la magistrature (vote solennel) ; Attributions du garde des sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique (vote solennel) ; Fiscalité écologique
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  • mercredi 29 mai 2013
    Commission des affaires sociales : Santé mentale (rapport d'étape)
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  • mardi 14 mai 2013
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Réforme de la biologie médicale (CMP) ; Mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger ; Représentation des Français établis hors de France
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  • lundi 13 mai 2013
    1ère séance : Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement
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  • mercredi 3 avril 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 3 AVRIL 2013
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  • mercredi 3 avril 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sécurisation de l'emploi (suite)
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  • jeudi 28 mars 2013
    2ème séance : Circonscription unique pour l'élection des représentants français au parlement européen (suite); Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires
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  • lundi 25 mars 2013
    1ère séance : Réforme de la biologie médicale
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