M. Marc Goua

Socialiste, écologiste et républicain

Maine-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 janvier 2010

Question écrite n° 69100 de M. Marc Goua

Rubrique : santé

Titre : recherche

Réponse publiée le 22 juin 2010
29 décembre 2009

Question écrite n° 67771 de M. Marc Goua

Rubrique : droit pénal

Titre : garde à vue

Question close sans réponse le 23 août 2011
29 décembre 2009

Question écrite n° 67702 de M. Marc Goua

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : poids lourds

Réponse publiée le 11 mai 2010
29 décembre 2009

Question écrite n° 67676 de M. Marc Goua

Rubrique : agriculture

Titre : tabaculture

Réponse publiée le 2 mars 2010
22 décembre 2009

Question écrite n° 67300 de M. Marc Goua

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : hôtels

Réponse publiée le 2 mars 2010
22 décembre 2009

Question écrite n° 67295 de M. Marc Goua

Rubrique : handicapés

Titre : IME

Réponse publiée le 10 août 2010
22 décembre 2009

Question écrite n° 67289 de M. Marc Goua

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : indemnité de résidence

Réponse publiée le 23 mars 2010
22 décembre 2009

Question écrite n° 67102 de M. Marc Goua

Rubrique : droit pénal

Titre : garde à vue

Réponse publiée le 23 août 2011
15 décembre 2009

Question écrite n° 66502 de M. Marc Goua

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 27 avril 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65182 de M. Marc Goua

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : PEGC

Réponse publiée le 23 mars 2010

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