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Mardi 10 novembre 2015Session 2015 – 2016
Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (n° 3163) (Mme Brigitte Bourguignon, rapporteure)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
Mercredi 14 octobre 2015Session 2015 – 2016
Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
• Présentation du rapport pour avis sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence (M. Yves Durand, rapporteur pour avis)
• Présentation du rapport pour avis sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Guénhaël Huet, rapporteur pour avis)
Présences en réunion -
Audition de M. Étienne Thobois, directeur général de l'association « Ambition olympique et paralympique Paris 2024 »
Présences en réunion -
Mercredi 16 septembre 2015Session 2014 – 2015
Examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 2954) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Mardi 30 juin 2015Session 2014 – 2015
Examen, pour avis des articles 1er, 2, 5, 9, 11 et 23 du projet de loi relatif au droit des étrangers en France (n° 2183) (Mme Valérie Corre, rapporteure)
Présences en réunion -
Examen, pour avis des articles 1er, 2, 5, 9, 11 et 23 du projet de loi relatif au droit des étrangers en France (n° 2183) (Mme Valérie Corre, rapporteure)
Présences en réunion -
Mardi 9 juin 2015Session 2014 – 2015
Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (n° 2765) (M. Richard Ferrand, rapporteur général, MM. Christophe Castaner, Laurent Grandguillaume, Denys Robiliard, Gilles Savary, Alain Tourret, Stéphane Travert, et Mmes Cécile Untermaier et Clotilde Valter, rapporteurs thématiques)
Présences en réunion 27 -
Mercredi 27 mai 2015Session 2014 – 2015
Examen de la proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (n° 2734) (Mme Brigitte Bourguignon, rapporteure)
Information relative à la Commission
Présences en réunion -
Audition de M. Jean-Pierre Karaquillo, président de la mission de réflexion sur le statut du sportif, sur le rapport remis à M. Thierry Braillard, secrétaire d'État aux sports, accompagné de Mme Astrid Guyart, escrimeuse, et M. Éric Carrière, ancien footballeur professionnel, membres du comité de pilotage de la mission
Présences en réunion -
Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et de M. Thierry Braillard, secrétaire d'État aux sports
Présences en réunion
Manche (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)