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11 juillet 2023Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : Vétérans civils et militaires ayant participé à des essais nucléaires françaisRéponse publiée le 21 novembre 2023
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11 juillet 2023Rubrique : alcools et boissons alcooliséesTitre : Cahier des charges de l'appellation « cidre » dans l'Union européenneRéponse publiée le 17 octobre 2023
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11 juillet 2023Rubrique : agricultureTitre : Situation de l'apiculture face au varroaRéponse publiée le 27 février 2024
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28 juin 2023Rubrique : établissements de santéTitre : FERMETURE NOCTURNE DES SERVICES D'URGENCEQuestion posée en séance
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27 juin 2023Rubrique : politique extérieureTitre : Situation politique au TchadRéponse publiée le 19 septembre 2023
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27 juin 2023Rubrique : enfantsTitre : Accueil et prise en charge des mineurs non accompagnésRéponse publiée le 5 décembre 2023
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13 juin 2023Rubrique : mort et décèsTitre : Obligations relatives à la mise sous scellés des cercueilsRéponse publiée le 5 septembre 2023
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13 juin 2023Rubrique : logementTitre : Méthodologie du diagnostic de performance énergétique (DPE)Réponse publiée le 4 juillet 2023
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13 juin 2023Rubrique : fonction publique hospitalièreTitre : Situation des emplois de catégorie active dans la fonction publique hospitalièreRéponse publiée le 3 octobre 2023
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13 juin 2023Rubrique : bâtiment et travaux publicsTitre : Accès des entreprises artisanales du bâtiment au label RGEQuestion close sans réponse le 11 juin 2024