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Réponse publiée le 20 juillet 2010
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16 février 2010Rubrique : automobiles et cyclesTitre : poids lourdsRéponse publiée le 18 mai 2010
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19 janvier 2010Rubrique : commerce extérieurTitre : importationsRéponse publiée le 27 avril 2010
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19 janvier 2010Rubrique : assurance maladie maternité : prestationsTitre : frais médicauxRéponse publiée le 21 février 2012
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29 décembre 2009Rubrique : handicapésTitre : intégration en milieu scolaireRéponse publiée le 29 juin 2010
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29 décembre 2009Rubrique : enseignement secondaire : personnelTitre : PEGCRéponse publiée le 23 mars 2010
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29 décembre 2009Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 11 mai 2010
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15 décembre 2009Rubrique : retraites : régime agricoleTitre : montant des pensionsRéponse publiée le 19 janvier 2010
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15 décembre 2009Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : budget, comptes publics, fonction publique et réforme de l'État : personnelRéponse publiée le 2 mars 2010
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15 décembre 2009Rubrique : agricultureTitre : exploitationsRéponse publiée le 12 janvier 2010