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Mercredi 22 juin 2016Session 2015 – 2016
Audition, conjointe avec la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, et de Mme Margaux Collet, corapporteure, sur le rapport présenté le 15 juin 2016, intitulé L'éducation à la sexualité : répondre aux attentes des jeunes, construire une société d'égalité femmes-hommes
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Présences en réunion -
Audition, conjointe avec la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), et de Mme Margaux Collet, corapporteure, sur le rapport présenté le 15 juin 2016 sur L'éducation à la sexualité : répondre aux attentes des jeunes, construire une société d'égalité femmes-hommes
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Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, sur l'enseignement professionnel
Présences en réunion -
Examen de la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard sur la protection du droit d'auteur dans l'Union européenne (n° 3713) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Audition de M. Emmanuel Hoog, président de l'Agence France-Presse
Information relative à la Commission
Présences en réunion -
Audition de M. Bruno Foucher, président exécutif de l'Institut français
Présences en réunion -
Mercredi 16 mars 2016Session 2015 – 2016
Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 3537) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Mercredi 3 février 2016Session 2015 – 2016
Audition de M. Olivier Poivre d'Arvor, ambassadeur chargé de l'attractivité culturelle de la France
Information relative à la commission
Présences en réunion -
Mercredi 13 janvier 2016Session 2015 – 2016
Présentation du rapport du comité de suivi de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République par M. Yves Durand, président du comité
Présences en réunion -
Mercredi 16 décembre 2015Session 2015 – 2016
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (n° 3164) (Mme Michèle Bonneton, rapporteure)
Présences en réunion
Meurthe-et-Moselle (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)