M. Bertrand Pancher

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Meuse (1re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 14 février 2024
    Commission des affaires étrangères : Résolution européenne visant à dénoncer le nettoyage ethnique des populations arméniennes du Haut-Karabakh par l’Azerbaïdjan et à exiger le respect de l’intégrité territoriale de la République d’Arménie
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  • mercredi 31 janvier 2024
    2ème séance : Encadrement des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques
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  • mardi 30 janvier 2024
    2ème séance : Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat (art. 50-1 de la Constitution) ; Liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse (vote solennel) ; Homicide routier et lutte contre la violence routière (suite)
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  • mercredi 20 décembre 2023
    Commission des affaires étrangères : Mise en place et fonctionnement de la commission d’évaluation de l’aide publique au développement
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  • mardi 19 décembre 2023
    2ème séance : Contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (CMP)
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  • mardi 19 décembre 2023
    Questions au Gouvernement - Mardi 19 décembre 2023
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  • mardi 19 décembre 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour 2024 (lecture définitive)
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  • mardi 28 novembre 2023
    Questions au Gouvernement - Mardi 28 novembre 2023
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  • mardi 28 novembre 2023
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Commission d'enquête sur le modèle économique des entreprises de crèches et la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements ; Secours des migrants en mer Méditerranée
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  • mardi 28 novembre 2023
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Commission d'enquête sur le modèle économique des entreprises de crèches et la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements ; Secours des migrants en mer Méditerranée
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  • jeudi 9 novembre 2023
    1ère séance : Discussion et vote sur une motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution (seconde partie et ensemble du projet de loi de finances pour 2024)
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  • jeudi 2 novembre 2023
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Investir pour la France de 2030 ; Plan de relance
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