M. Bertrand Pancher

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Meuse (1re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 26 septembre 2017
    Commission développement durable : M. Nicolas Hulot, ministre d’État
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  • mercredi 20 septembre 2017
    Commission développement durable : Table ronde sur « les objectifs de développement durable »
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  • mercredi 26 juillet 2017
    Commission du développement durable : Mme Catherine Guillouard, pressentie pour être nommée PDG de la RATP
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  • mardi 25 juillet 2017
    Commission du développement durable : M. Nicolas Hulot, ministre
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  • mercredi 19 juillet 2017
    Commission du développement durable : Mme Elisabeth Borne, ministre chargée des transports
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  • mardi 18 juillet 2017
    2ème séance : Ratification ordonnances évaluation environnementale et information du public
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  • mardi 11 juillet 2017
    Commission du développement durable : Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l’évaluation environnementale
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  • mercredi 22 février 2017
    Commission du développement durable : M. Pierre-Franck Chevet, pdt de l’ASN sur la faisabilité du démantèlement des installations nucléaires de base ; M. Dominique Minière, dir. du parc nucléaire et thermique d’EDF sur la faisabilité du démantèlement
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  • mardi 21 février 2017
    Commission du développement durable : bilan des activités de la commission
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  • mardi 21 février 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (lecture définitive) ; Reconnaissance et poursuite des crimes perpétrés en Syrie et en Irak (art. 34-1 de la Constitution)
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  • mercredi 8 février 2017
    Commission du développement durable : Table ronde sur les transports propres et les énergies embarquées
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  • mercredi 21 décembre 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Territoires de montagne (CMP) ; Ordonnances relatives à la production d'électricité et aux énergies renouvelables
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