Meuse (1re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • mardi 6 octobre 2015
    Commission du développement durable : Projet de loi de finances pour 2016 (avis)
    partager
  • mardi 6 octobre 2015
    Questions au Gouvernement ; Création, architecture et patrimoine (vote solennel) ; Nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie (deuxième lecture) (suite).
    partager
  • mardi 6 octobre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Création, architecture et patrimoine (vote solennel) ; Nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie (deuxième lecture) (suite).
    partager
  • mardi 6 octobre 2015
    Questions au Gouvernement ; Création, architecture et patrimoine (vote solennel) ; Nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie (deuxième lecture) (suite).
    partager
  • mardi 6 octobre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Création, architecture et patrimoine (vote solennel) ; Nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie (deuxième lecture) (suite).
    partager
  • mardi 29 septembre 2015
    Commission des lois : M. Francis Delon candidat à la fonction de pdt de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseigenement ; Gratuité et réutilisation des informations du secteur public
    partager
  • jeudi 17 septembre 2015
    2ème séance : Commerce illicite des produits du tabac
    partager
  • mercredi 16 septembre 2015
    2ème séance : Adaptation de la société au vieillissement (deuxième lecture) (suite) ; Adaptation au droit de l'Union européenne en matière de prévention des risques
    partager
  • mercredi 9 septembre 2015
    Commission du développement durable : Prévention des risques
    partager
  • mercredi 22 juillet 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transition énergétique pour la croissance verte (lecture définitive)
    partager
  • mercredi 15 juillet 2015
    Commission du développement durable : Audition de M. Frédéric Gagey, pdg Air France
    partager
  • mercredi 8 juillet 2015
    Commission du développement durable : maladies de la vigne et du bois (rapport d'information)
    partager