M. Bertrand Pancher

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Meuse (1re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • lundi 11 mai 2015
    Commission du développement durable : Mme Karine Foucher, maître de conférence, sur les QPC et le droit de l'environnement
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission du développement durable : Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, sur la politique de l'eau
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  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction (articles)
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  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Adaptation dans le domaine du développement durable au droit de l'Union Européenne
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  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Sécurisation de l'emploi (C.M.P.) ; Infrastructures et services de transports (C.M.P.)
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  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Sécurisation de l'emploi (C.M.P.) ; Infrastructures et services de transports (C.M.P.)
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission du développement durable : Mme Marylise Lebranchu, ministre, sur les dispositions relatives à la transition écologique dans la réforme de la décentralisation
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission du développement durable : M. Thierry Tuot, sur la réforme du code minier
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission du développement durable : table ronde sur les infrastructures de réseaux
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  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement; Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (vote solennel); Déclaration du Gouvernement sur le programme de stabilité 2013-2017, débat et vote sur cette déclaration
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  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Infrastructures et services de transports (vote solennel) ; Elections des conseillers départementaux, municipaux, communautaires, et modification du calendrier électoral (lecture définitive)
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  • lundi 11 mai 2015
    3ème séance : Modernisation du régime des sections de commune ; Prorogation de l'éco-participation pour les équipements électriques et électroniques ménagers
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