M. Bertrand Pancher

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Meuse (1re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 24 juillet 2013
    Commission du développement durable : audition de M. Pierre Cardo, pdt de l'ARAF
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  • jeudi 18 juillet 2013
    Commission du développement durable : M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture sur l'agro-écologie
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  • mardi 16 juillet 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 16 JUILLET 2013
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  • mardi 16 juillet 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (vote solennel); Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
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  • vendredi 12 juillet 2013
    Commission du développement durable : Présentation du rapport sur la filière REP
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  • mercredi 10 juillet 2013
    Commission du développement durable et commission des finances : M. Jacques Rapoport, pdt de RFF
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  • mercredi 10 juillet 2013
    Commission du développement durable : M. Xavier Beulin, pdt de la FNSEA
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  • mardi 9 juillet 2013
    Commission du développement durable : auditions de la Filière REP ; puis de M. Antoine Frérot, pdg de Veolia Environnement
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  • mercredi 3 juillet 2013
    Commission du développement durable : Grand Paris ; Gestion des déchets radioactifs
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  • mardi 2 juillet 2013
    1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire; Adaptation au droit de l’Union Européenne dans le domaine du développement durable (C.M.P.); Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2012
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  • mardi 4 juin 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme du conseil supérieur de la magistrature (vote solennel) ; Attributions du garde des sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique (vote solennel) ; Fiscalité écologique
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  • mardi 4 juin 2013
    Commission du développement durable et commission des affaires européennes : Mme Connie Hedegaard, commissaire européenne au climat
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