M. Michel Grall

Union pour un Mouvement Populaire

Morbihan (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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25 décembre 2007

Question écrite n° 13528 de M. Michel Grall

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 15 avril 2008
25 décembre 2007

Question écrite n° 13527 de M. Michel Grall

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : environnement

Réponse publiée le 5 août 2008
25 décembre 2007

Question écrite n° 13514 de M. Michel Grall

Rubrique : mort

Titre : crémation

Réponse publiée le 18 mars 2008
25 décembre 2007

Question écrite n° 13503 de M. Michel Grall

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : poissonnerie

Réponse publiée le 4 mars 2008
19 décembre 2007

Question au Gouvernement n° 259 de M. Michel Grall

Rubrique : politique extérieure

Titre : Moyen-Orient

Question posée en séance
18 décembre 2007

Question écrite n° 13216 de M. Michel Grall

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 26 février 2008
18 décembre 2007

Question écrite n° 13114 de M. Michel Grall

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 15 avril 2008
18 décembre 2007

Question écrite n° 12930 de M. Michel Grall

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 7 octobre 2008
18 décembre 2007

Question écrite n° 12893 de M. Michel Grall

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : eau

Réponse publiée le 12 février 2008
18 décembre 2007

Question écrite n° 12892 de M. Michel Grall

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : eau

Réponse publiée le 26 février 2008

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