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20 janvier 2009Rubrique : handicapésTitre : politique à l'égard des handicapésRéponse publiée le 5 janvier 2010
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20 janvier 2009Rubrique : enseignement : personnelTitre : inspecteursRéponse publiée le 12 mai 2009
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20 janvier 2009Rubrique : agroalimentaireTitre : tabacs manufacturésQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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16 décembre 2008Rubrique : enseignement : personnelTitre : enseignantsRéponse publiée le 17 mars 2009
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9 décembre 2008Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : éducation nationale : fonctionnementRéponse publiée le 3 mars 2009
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9 décembre 2008Rubrique : bauxTitre : baux rurauxRéponse publiée le 27 janvier 2009
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25 novembre 2008Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : politique à l'égard des retraitésRéponse publiée le 30 décembre 2008
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25 novembre 2008Rubrique : associationsTitre : associations d'éducation populaireRéponse publiée le 3 février 2009
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18 novembre 2008Rubrique : politique socialeTitre : lutte contre l'exclusionRéponse publiée le 13 janvier 2009
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11 novembre 2008Rubrique : professions socialesTitre : aides à domicileRéponse publiée le 20 janvier 2009