M. Jean-Paul Bacquet

Socialiste, écologiste et républicain

Puy-de-Dôme (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 février 2007

Question écrite n° 119014 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : centres médico-sociaux

Question sans réponse
20 février 2007

Question écrite n° 118883 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins généralistes

Question sans réponse
20 février 2007

Question écrite n° 118802 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : RFF

Question sans réponse
13 février 2007

Question écrite n° 118390 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 13 mars 2007
13 février 2007

Question écrite n° 118389 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : défense

Titre : armement

Réponse publiée le 3 avril 2007
6 février 2007

Question écrite n° 117953 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF et GDF

Réponse publiée le 3 avril 2007
6 février 2007

Question écrite n° 117937 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Question sans réponse
30 janvier 2007

Question écrite n° 117417 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : personnes âgées

Titre : foyers-logements

Question sans réponse
30 janvier 2007

Question écrite n° 117198 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : entreprises

Titre : comités d'entreprise

Question sans réponse
30 janvier 2007

Question écrite n° 117164 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Question sans réponse

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Questions posées (archives)