M. Jean-Paul Bacquet

Socialiste, écologiste et républicain

Puy-de-Dôme (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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10 décembre 2001

Question écrite n° 70089 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits sanguins

Réponse publiée le 25 mars 2002
10 décembre 2001

Question écrite n° 70086 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de cure

Question sans réponse
10 décembre 2001

Question écrite n° 70020 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : emploi

Titre : ANPE

Question sans réponse
10 décembre 2001

Question écrite n° 70019 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Question sans réponse
26 novembre 2001

Question écrite n° 69283 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Question sans réponse
19 novembre 2001

Question écrite n° 69016 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : élevage

Titre : lait

Question sans réponse
29 octobre 2001

Question écrite n° 68131 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : Etat

Titre : gouvernement

Réponse publiée le 24 décembre 2001
29 octobre 2001

Question écrite n° 68070 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Réponse publiée le 18 février 2002
29 octobre 2001

Question écrite n° 68069 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de transport

Question sans réponse
25 octobre 2001

Question au Gouvernement n° 3009 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Question posée en séance

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Questions posées (archives)