Mme Jacqueline Maquet

Renaissance

Pas-de-Calais (2e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • mardi 7 février 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Convention de La Haye pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (procédure d'examen simplifiée) ; Sécurité publique
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  • jeudi 26 janvier 2017
    1ère séance : Deux accords internationaux ; Ratification ordonnance code de la consommation (CMP) ; Ratification de l’ordonnance agence nationale de sécurité du médicament (CMP) ; Ratification de l’ordonnance création de l’agence nationale de santé publiq
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  • mardi 6 décembre 2016
    Commission des affaires économiques : Mme Hélène Geoffroy, ministre
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  • mardi 29 novembre 2016
    Questions au Gouvernement - Mardi 29 novembre 2016
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  • mardi 29 novembre 2016
    Commission des affaires économiques : Mme Martine Pinville, ministre, sur la revitalisation commerciale des centres-villes
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  • mardi 29 novembre 2016
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre ; Victimes de la répression de la Commune de Paris de 1871 (art. 34-1 de la Constitution)
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  • mercredi 16 novembre 2016
    Commission des affaires économiques : M. François Brottes, pdt de RTE
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  • mardi 15 novembre 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Traitement de données à caractère personnel ; Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République ; PLF pour 2017 (seconde partie) (suite) : Politique des territoires ; Santé
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  • mardi 8 novembre 2016
    Commission élargie crédits 2017 : Politique des territoires
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  • mercredi 19 octobre 2016
    Commission des affaires économiques : Application de la loi relative à la consommation
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  • jeudi 6 octobre 2016
    1ère séance : Liberté, indépendance et pluralisme des médias ; Simplification du code du sport ; Code de la consommation et contrats de crédit aux consommateurs
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  • mercredi 21 septembre 2016
    Commission des affaires économiques : Code de la consommation ; M. Jean-Michel Baylet, ministre, sur le projet de loi de modernisation, du développement et de protection des territoires de montagne.
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