Mme Jacqueline Maquet

Renaissance

Pas-de-Calais (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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28 décembre 2010

Question écrite n° 97273 de Mme Jacqueline Maquet

Rubrique : sports

Titre : cyclisme

Réponse publiée le 10 mai 2011
28 décembre 2010

Question écrite n° 97203 de Mme Jacqueline Maquet

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 15 février 2011
21 décembre 2010

Question écrite n° 96766 de Mme Jacqueline Maquet

Rubrique : télécommunications

Titre : très haut débit

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 décembre 2010

Question écrite n° 96433 de Mme Jacqueline Maquet

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres hospitaliers

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 décembre 2010

Question écrite n° 96402 de Mme Jacqueline Maquet

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : contractuels

Réponse publiée le 7 juin 2011
21 décembre 2010

Question écrite n° 96318 de Mme Jacqueline Maquet

Rubrique : droit pénal

Titre : garde à vue

Réponse publiée le 16 août 2011
21 décembre 2010

Question écrite n° 96200 de Mme Jacqueline Maquet

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 1er février 2011
1er décembre 2010

Question au Gouvernement n° 2728 de Mme Jacqueline Maquet

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Question posée en séance
23 novembre 2010

Question écrite n° 93746 de Mme Jacqueline Maquet

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : FISAC

Réponse publiée le 1er février 2011
16 novembre 2010

Question écrite n° 93590 de Mme Jacqueline Maquet

Rubrique : télécommunications

Titre : haut débit

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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Mme Jacqueline Maquet

Questions posées (archives)