Pas-de-Calais (4e circonscription)| Mandat clos le 4 août 2020 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 17 janvier 2013
2ème séance : Abrogation de la loi visant à lutter contre l'absentéisme scolaire (suite); Transition vers un système énergétique sobre (nouvelle lecture)
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jeudi 17 janvier 2013
2ème séance : Abrogation de la loi visant à lutter contre l'absentéisme scolaire (suite); Transition vers un système énergétique sobre (nouvelle lecture)
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mardi 15 janvier 2013
Commission des lois : examen du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (Avant art 1- Art 1(amdts de suppression))
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jeudi 13 décembre 2012
Commission des affaires européennes : auditions diverses
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jeudi 13 décembre 2012
Commission des affaires européennes : auditions diverses
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jeudi 13 décembre 2012
Commission des affaires européennes : auditions diverses
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mercredi 12 décembre 2012
Commission des affaires économiques : Table ronde sur les échanges internationaux
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jeudi 6 décembre 2012
1ère séance : Protection des indications géographiques et des noms des collectivités territoriales ; encadrement des grands passages et procédure d'évacuation forcée ; conditions de l'usage légal de la force armée par les représentants de l'ordre
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jeudi 6 décembre 2012
1ère séance : Protection des indications géographiques et des noms des collectivités territoriales ; encadrement des grands passages et procédure d'évacuation forcée ; conditions de l'usage légal de la force armée par les représentants de l'ordre
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mercredi 5 décembre 2012
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 5 DECEMBRE 2012
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mercredi 5 décembre 2012
1ère séance : Questions au Gouvernement; Fonctionnement des services de renseignement dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés; PLFR 2012 (après l'article 24)
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mercredi 5 décembre 2012
Commission des affaires économiques : Mme Bernadette Malgorn, Pte du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
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