M. Frédéric Cuvillier

Pas-de-Calais (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

mercredi 8 juin 2016

Questions au Gouvernement - Mercredi 8 juin 2016
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mercredi 8 juin 2016

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique (suite)
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jeudi 17 mars 2016

3ème séance : Reconquête de la biodiversité (deuxième lecture) (suite)
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vendredi 5 février 2016

2ème séance : Protection de la nation (suite)
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mardi 2 février 2016

Questions au Gouvernement - Mardi 2 février 2016
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mardi 2 février 2016

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Economie bleue
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mercredi 7 octobre 2015

Questions au Gouvernement - Mercredi 7 octobre 2015
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mercredi 7 octobre 2015

Questions au Gouvernement - Mercredi 7 octobre 2015
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mercredi 7 octobre 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Déontologie et droits et obligations des fonctionnaires (jusqu'à article 6, adt 16)
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lundi 18 mai 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (vote solennel) ; quatre accords internationaux ; PLFR pour 2014 (lecture définitive) ; Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 20
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lundi 18 mai 2015

2ème séance : Réforme ferroviaire (C.M.P.) (suite) ; Nomination des dirigeants de la SNCF (C.M.P.) (suite) ; Économie sociale et solidaire (C.M.P)
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lundi 18 mai 2015

1ère séance : Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 (nouvelle lecture) ; Projet de loi de finances rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture) ; Réforme ferroviaire (C.M.P.) ; Nomination des dirigeants de la
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Interventions en commission et en séance (archives)