M. Frédéric Cuvillier

Socialiste, écologiste et républicain
Pas-de-Calais (5e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions orales sans débats
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions orales sans débats
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions orales sans débats
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions orales sans débats
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions orales sans débats
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Infrastructures et services de transports (vote solennel) ; Elections des conseillers départementaux, municipaux, communautaires, et modification du calendrier électoral (lecture définitive)
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Infrastructures et services de transports (suite) (après l'article 6 ter à la fin) ; Information des voyageurs lors de la commercialisation de titres de transport sur le compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : examen de 8 projets de loi autorisant la ratification de conventions internationales ; infrastructures et services de transport (suite) (l'article premier à l'après l'article 6 Ter)
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : examen de 8 projets de loi autorisant la ratification de conventions internationales ; infrastructures et services de transport (suite) (l'article premier à l'après l'article 6 Ter)
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Infrastructures et services de transport (suite)
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Infrastructures et services de transport (suite)
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au gourvernement ; Election des conseillers départementaux, des conseillers communaux, des conseillers communautaires et modification du calendrier électoral (nouvelle lecture) (vote solennel) ; Prorogation du régime social du bonu
    partager
1
...
5
6
7
8
9
...
15
Page n°7 : 12 résultats affichés sur un total de 177