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Réponse publiée le 27 janvier 2009
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15 juillet 2008Rubrique : propriété intellectuelleTitre : droits d'auteurRéponse publiée le 28 octobre 2008
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15 juillet 2008Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : culture et communication : archivesRéponse publiée le 30 septembre 2008
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15 juillet 2008Rubrique : handicapésTitre : insertion professionnelle et socialeQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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15 juillet 2008Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergie éolienneQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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15 juillet 2008Rubrique : éducation physique et sportiveTitre : sports scolaires et universitairesRéponse publiée le 3 mars 2009
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15 juillet 2008Rubrique : communesTitre : mairesRéponse publiée le 15 juin 2010
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1er juillet 2008Rubrique : sécurité socialeTitre : cotisationsRéponse publiée le 9 décembre 2008
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1er juillet 2008Rubrique : politique socialeTitre : personnes âgéesRéponse publiée le 5 mai 2009
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1er juillet 2008Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : économie, industrie et emploi : structures administrativesRéponse publiée le 30 septembre 2008