• 15 décembre 2009

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  Question écrite n° 66452 de M. Michel Havard

  Rubrique : emploi

  Titre : cumul emploi retraite

  Réponse publiée le 8 juin 2010
• 1er décembre 2009

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  Question écrite n° 64979 de M. Michel Havard

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : véhicules électriques

  Réponse publiée le 2 mars 2010
• 26 novembre 2009

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  Question au Gouvernement n° 1752 de M. Michel Havard

  Rubrique : industrie

  Titre : politique industrielle

  Question posée en séance
• 10 novembre 2009

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  Question écrite n° 63488 de M. Michel Havard

  Rubrique : transports

  Titre : transports sanitaires

  Réponse publiée le 30 mars 2010
• 3 novembre 2009

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  Question écrite n° 62892 de M. Michel Havard

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 20 septembre 2011
• 3 novembre 2009

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  Question écrite n° 62858 de M. Michel Havard

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 23 mars 2010
• 3 novembre 2009

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  Question écrite n° 62845 de M. Michel Havard

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : formaldéhyde et benzène

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 3 novembre 2009

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  Question écrite n° 62711 de M. Michel Havard

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 16 mars 2010
• 3 novembre 2009

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  Question écrite n° 62664 de M. Michel Havard

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 22 juin 2010
• 3 novembre 2009

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  Question écrite n° 62663 de M. Michel Havard

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 2 mars 2010