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Audition, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation, la commission des affaires économiques et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur le rapport du Gouvernement au Parlement relatif aux nouveaux indicateurs de richesse
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Audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, la commission des affaires économiques et la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur le rapport du Gouvernement au Parlement relatif aux nouveaux indicateurs de richesse
Présences en réunion -
Audition de M. Bruno Parent, directeur général des finances publiques, sur le recouvrement et le contrôle fiscal
Présences en réunion -
Mercredi 4 novembre 2015Session 2015 – 2016
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
Examen des articles 33 à 47 non rattachés (Mme Valérie Rabault, Rapporteure générale)
Présences en réunion -
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
Examen des articles 33 à 47 non rattachés (Mme Valérie Rabault, Rapporteure générale)
Présences en réunion -
Lundi 26 octobre 2015Session 2015 – 2016
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
Examen et vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État (M. Pascal Terrasse, rapporteur spécial, et M. Éric Woerth, rapporteur spécial Tourisme)
Présences en réunion -
Mercredi 7 octobre 2015Session 2015 – 2016
Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale) (suite après article 8 à article 23)
Présences en réunion -
Mercredi 7 octobre 2015Session 2015 – 2016
Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale) (article liminaire à après article 3)
Présences en réunion 41 -
Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, et de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget, sur le projet de loi de finances pour 2016
Présences en réunion -
Audition de M. François Villeroy de Galhau, dont la nomination aux fonctions de gouverneur de la Banque de France est envisagée par M. le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination
Présences en réunion
Rhône (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)