Rhône (6e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 20 mai 2014
2ème séance : Autorité parentale et intérêt de l'enfant (suite)
partager
lundi 19 mai 2014
2ème séance : Autorité parentale et intérêt de l’enfant (suite) (article 3 à article 4 adt 582)
partager
lundi 20 janvier 2014
1ère séance : Égalité entre les femmes et les hommes
partager
jeudi 12 décembre 2013
1ère séance : Deux conventions et accords internationaux ; Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite) (de l'article 12 adt 419 à l'article 35 AA)
partager
vendredi 29 novembre 2013
2ème séance : Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel (suite) (Discussion générale (suite) à article 3, adt 16)
partager
lundi 18 novembre 2013
1ère séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitation à une seule fonction exécutive locale avec un mandat de sénateur (nouvelle lecture) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le
partager
mardi 12 mai 2015
Commission spéciale prostitution : table ronde
partager
mercredi 17 juillet 2013
2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
partager
lundi 11 mai 2015
Statut des élus : maires ruraux ; APVF ; FNVM
partager
lundi 11 mai 2015
Délégation aux droits des femmes : Mme Ernestine Ronai, pdte de l'observatoire des violences envers les femmes du CG de Seine-Saint-Denis
partager
lundi 11 mai 2015
Délégation aux droits des femmes : Mme Ernestine Ronai, pdte de l'observatoire des violences envers les femmes du CG de Seine-Saint-Denis
partager
mercredi 27 mars 2013
2ème séance : Election des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite) ; election des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et
partager
1
...
6
7
8
9
10
...
13
Page n°8 : 12 résultats affichés sur un total de 154
