Mme Pascale Crozon

Socialiste, écologiste et républicain

Rhône (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 novembre 2011

Question écrite n° 123249 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 1er mai 2012
29 novembre 2011

Question écrite n° 123061 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : énergie et carburants

Titre : recherche

Réponse publiée le 17 janvier 2012
15 novembre 2011

Question écrite n° 122170 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 8 mai 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121376 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : travail

Titre : congé parental d'éducation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121169 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 27 décembre 2011
1er novembre 2011

Question écrite n° 120959 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 29 novembre 2011
1er novembre 2011

Question écrite n° 120933 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : enseignement

Titre : cantines scolaires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 120820 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : architecture

Titre : architectes

Réponse publiée le 29 novembre 2011
1er novembre 2011

Question écrite n° 120794 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : administration

Titre : rapports avec les administrés

Question close sans réponse le 19 juin 2012
11 octobre 2011

Question écrite n° 119510 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les conventions d'assurance

Réponse publiée le 21 février 2012

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Mme Pascale Crozon

Questions posées (archives)