M. Patrice Verchère

Les Républicains
Rhône (8e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2020 (15e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 9 avril 2013
    2ème séance : Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et modification du calendrier électoral (nouvelle lecture) (suite)
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  • mercredi 3 avril 2013
    Commission des lois : mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger ; représentation des Français établis hors de France ; élection des conseillers départementaux
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  • mercredi 27 mars 2013
    2ème séance : Election des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite) ; election des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et
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  • mercredi 27 mars 2013
    2ème séance : Election des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite) ; election des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et
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  • mercredi 27 mars 2013
    Commission des lois : diverses dispositions d'adaptation ; régime des sections de commune ; question prioritaire de constitutionnalité
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  • mercredi 27 mars 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prohibition de la différence de taux de sucre Outre-mer; Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (deuxième lec
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  • mardi 26 mars 2013
    2ème séance : Election des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (suite)
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  • mardi 26 mars 2013
    2ème séance : Election des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (suite)
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  • mardi 12 mars 2013
    2ème séance : Refondation de l'école de la République (suite)
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  • jeudi 28 février 2013
    1ère séance : questions orales sans débat
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  • jeudi 21 février 2013
    2ème séance : Prévention et lutte contre la violence en milieu scolaire ; Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.
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  • jeudi 21 février 2013
    1ère séance : Elargissement des conditions d'attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de la guerre d'Algérie
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