M. Patrice Verchère

Les Républicains

Rhône (8e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2020 (15e législature)
  • mercredi 20 février 2013
    2ème séance : Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (suite) (articles 2 à 3).
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  • lundi 18 février 2013
    2ème séance : élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral (loi ordinaire et loi organique) : discussion générale commune
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  • mercredi 13 février 2013
    Commission des affaires culturelles : Communication de M. Patrick Bloche sur les recommandations faites par la commission depuis 2002 ; Examen de la lutte contre la violence en milieu scolaire
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  • mercredi 30 janvier 2013
    Commission des affaires culturelles : Refondation de l'école publique : audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation
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  • mercredi 30 janvier 2013
    Commission des lois : élection des conseillers municipaux, délégués communautaires et conseillers départementaux. Audition de M. Manuel Valls, ministre
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  • mercredi 12 décembre 2012
    1ère séance : Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 décembre 2012 ; Adaptation de la législation économique et financière au droit de l'union européenne
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  • mardi 27 novembre 2012
    Commission des lois : M. Lionel Jospin, pdt com. de rénovation de déontologie de la vie publique
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  • mardi 27 novembre 2012
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • jeudi 8 novembre 2012
    1ère séance : PLF 2013 (seconde partie) : Enseignement scolaire
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  • mardi 6 novembre 2012
    Budget (commission élargie) : Crédits 2013 Santé
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  • lundi 5 novembre 2012
    1ère séance : PLF pour 2013 (seconde partie) (suite) : anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
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  • jeudi 25 octobre 2012
    Commission des affaires économiques et commission des lois : audition de M. Victotin Lurel, ministre des Outre-mer sue les crédits pour 2013
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