-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Défense
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Didier Quentin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Frédérique Lardet, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jacques Marilossian, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. André Chassaigne
- M. Didier Baichère
- M. Charles de la Verpillière
- M. Fabien Lainé
- M. Olivier Becht
- M. Joaquim Pueyo
- M. Bastien Lachaud
- M. Philippe Chalumeau
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Luc Carvounas
- Mme Florence Parly, ministre
- Mission « Défense » (état B)
- Après l’article 52
- Défense
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique budgétaire du Gouvernement
- Réforme de l’enseignement supérieur
- Tiers payant généralisé
- Fin de l’état d’urgence
- Référendum en Nouvelle-Calédonie
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Aide médicale d’État
- Autonomie de la Corse
- Police de sécurité du quotidien
- Prise en charge des mineurs étrangers non accompagnés
- Télémédecine
- Allocation aux adultes handicapés
- Épidémie de peste à Madagascar
- Situation sanitaire de la Martinique
- Situation de l’Association pour la formation professionnelle des adultes
- Avenir du groupe Lafarge
- 2. Modification de la composition du Bureau
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
- 4. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- M. Fabien Roussel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Alexis Corbière
- M. André Chassaigne
- M. Fabien Gouttefarde
- Mme Marianne Dubois
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Lise Magnier
- M. Luc Carvounas
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B)
- Rappel au règlement
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B) (suite)
- Articles 50 et 51
- Après l’article 51
- Amendements nos 75, 211, 307, 77, 313, 235, 449 (sous-amendement) et 297
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- Amendement no 298
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Seconde partie
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet de taxation des carburants
- Télémédecine
- Fusion Alstom-Siemens
- Compensation de la CSG pour les personnes âgées en maison de retraite
- Politique du logement
- Conditions d’intervention des sapeurs-pompiers
- Usine General Electric de Grenoble
- Statut des aidants
- Territoires ruraux
- Revalorisation de la filière professionnelle
- Sanofi
- Politique du logement
- Alstom
- Développement du véhicule autonome
- Contrats aidés
- 2. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
- 3. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article unique (suite)
- Amendements nos46 et 13
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Laurence Vichnievsky, vice-présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos28, 29, 57, 49, 6, 38, 95, 94, 96, 47, 54, 84, 39, 19, 34, 14, 5, 70, 71, 22, 40, 92, 37, 68, 97, 63, 30, 31, 98, 32, 33, 64, 86, 87, 65, 73, 61, 59, 88, 89, 80, 15, 99, 69, 60 et 90
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Amendement no25
- Après l’article unique (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’article unique
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
- Discussion des articles (suite)
- Article 4
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Paul-André Colombani
- M. Didier Paris
- Mme Hélène Zannier
- Mme Élise Fajgeles
- Mme Alexandra Louis
- M. Jean-Michel Fauvergue
- M. Alexis Corbière
- M. Éric Diard
- M. Erwan Balanant
- M. Patrice Verchère
- M. Bruno Bilde
- M. Sébastien Chenu
- M. Ludovic Pajot
- M. Gilbert Collard
- M. Jean Lassalle
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Cécile Untermaier
- M. Jean-Paul Lecoq
- Amendements nos256, 408 et 420
- M. Raphaël Gauvain, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendements nos51, 257, 230, 507, 109, 426, 231, 432, 319, 59, 28, 425, 213, 116, 242, 308, 60, 10, 214 et 117
- M. le président
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 bis A
- Article 4 bis
- M. Erwan Balanant
- M. Sébastien Chenu
- Amendements nos 258, 150, 101, 334 et 453
- Après l’article 4 bis
- Amendements nos 303, 123, 124, 528, 527 rectifié (sous-amendements) et 159, 130
- Présidence de Mme Cendra Motin
- Avant l’article 4 ter
- Amendement no 269
- Article 4 ter
- M. Loïc Prud’homme
- Amendement no 270
- Article 4 quater
- M. Bastien Lachaud
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 295, 297 et 296
- Article 4 quinquies
- M. Jean-Félix Acquaviva
- Amendements nos 436, 298, 153 et 194
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 4 quinquies
- M. Ugo Bernalicis
- Mme la présidente
- Amendements nos 220, 36, 223, 173, 63, 176, 79, 299 deuxième rectification, 56 rectifié, 138 et 285
- Article 4
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Cendra Motin
- 1. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- M. Thomas Rudigoz
- Mme Danièle Obono
- Mme Laurence Vichnievsky
- M. Bruno Bilde
- M. Patrice Verchère
- M. Olivier Marleix
- Mme Marine Brenier
- M. Frédéric Descrozaille
- M. Ludovic Pajot
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendements nos 253, 391 et 419
- M. Raphaël Gauvain, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 254, 42, 211, 43, 166, 167, 208, 357, 396, 479, 486, 392, 372, 106, 323, 380, 493, 212, 503, 44 et 354
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Article 1er
- M. Michel Castellani
- M. Paul-André Colombani
- M. Charles de la Verpillière
- M. Mansour Kamardine
- Mme Marine Le Pen
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Marie Guévenoux
- M. Didier Paris
- Mme Caroline Abadie
- Mme Hélène Zannier
- M. Ludovic Pajot
- M. Éric Coquerel
- M. Joaquim Pueyo
- M. Meyer Habib
- Mme Marie-France Lorho
- Mme Émilie Cariou
- M. Patrice Verchère
- M. Erwan Balanant
- M. Sébastien Jumel
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Danièle Obono
- Amendements nos245 et 415
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Démission et remplacement d’un député
- 3. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
- Présentation
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- M. Raphaël Gauvain, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Jacques Bridey, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Hommage au père Hamel
- 2. Questions au Gouvernement
- restrictions budgétaires
- Versement des aides de la politique agricole commune
- Diminution de l’aide personnalisée au logement
- Situation dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Diminution de l’aide personnalisée au logement
- Lutte contre le tabagisme
- Meurtre de Sarah Halimi
- Lutte contre les feux de forêt
- Réseaux d’éducation prioritaire renforcée
- Plan climat et qualité de l’air
- Diminution de l’aide personnalisée au logement
- Vaccination obligatoire
- Ruralité
- Avenir des centrales à charbon
- Programme éolien
- 3. Hommage à la mémoire de Corinne Erhel
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Confiance dans la vie publique
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 ter C
- Rappel au règlement
- Article 2 ter C (suite)
- Article 2 ter D
- Rappel au règlement
- Article 2 ter E
- Après l’article 2 ter E
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 ter E (suite)
- Amendements nos145, 368 rectifié, 369 rectifié, 370 rectifié, 371 rectifié, 364, 365, 366, 317, 318, 175 et 585
- Article 2 ter
- Rappel au règlement
- Article 2 ter(suite)
- Amendement no173
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Rhône (8e circonscription)
| Mandat clos le 17 juin 2020 (15e législature)