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Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Bigot, administrateur général du commissariat à l'énergie atomique (CEA)
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Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Proglio, président-directeur général d'EDF
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Examen pour avis de l'article 11 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques (n° 2789) (Mme Laure de la Raudière, rapporteur pour avis)
Audition de M. Éric Besson, ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les modalités d'attribution des fréquences 4G.
Amendements examinés par la commission. -
Projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
Audition, ouverte à la presse, de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État, chargé du logement et de l'urbanisme, auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie et du développement durable
Examen pour avis des crédits pour 2011 :
Mission : Ville et Logement
Ville (M. Michel Piron, rapporteur pour avis)
Logement (M. Jean-Pierre Abelin, rapporteur pour avis) -
Audition de M. Jean-Pierre Coblentz, directeur du cabinet Stratorial finances sur « les effets de la réforme de la taxe professionnelle sur les entreprises par secteur d'activité ».
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Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du Commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, sur le bilan du statut d'auto-entrepreneur
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Présentation, ouverte à la presse, des « Mardis de la LME » par Mme Catherine Vautrin, présidente de la Commission d'examen des pratiques commerciales
Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Arcep -
e M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie et du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociation sur le climat, sur le projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (NOME) (n° 2451) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)
Examen du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (NOME) (n° 2451) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)
Informations relatives à la commission
Amendements examinés par la commission. -
Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'EDF
Information relative à la commission -
Suite de l'examen des Titres III (énergie-climat) et IV (agriculture) du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (dit Grenelle 2) (n° 1965) (M. Serge Poignant, rapporteur pour avis)
Amendements examinés par la commission.
Haute-Saône (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)