Haute-Saône (2e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 26 février 2014
Commission de la défense : commémoration du centenaire de la 1ère guerre mondiale
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mercredi 12 février 2014
2ème séance : Artisanat, commerce et très petites entreprises (discussion générale (suite) à article 4)
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mardi 28 janvier 2014
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Egalité entre les femmes et les hommes ; Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires (vote solennel) ; Débat sur le rapport relatif à l'évaluation des politiques publiques en faveur
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mardi 28 janvier 2014
Questions orales sans débats
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mardi 21 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (lecture définitive) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlemen
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mercredi 15 janvier 2014
Commission de la défense : M. Michel Pinault, Pdt du haut comité d’évaluation de la condition militaire
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mercredi 27 novembre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Ville et Cohésion urbaine (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019 (suite)
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lundi 18 novembre 2013
1ère séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitation à une seule fonction exécutive locale avec un mandat de sénateur (nouvelle lecture) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le
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mercredi 9 octobre 2013
Commission de la défense : MM. Philippe Berna, pdt , et Thierry Gaiffe, pdt de la commission Défense du Comité Richelieu
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jeudi 19 septembre 2013
Commission de la défense : programmation militaire : M. Marwan Lahoud, pdt d'EADS
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mercredi 18 septembre 2013
Commission de la défense : programmation militaire : M. Patrick Boissier, pdt de DCNS
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mercredi 11 septembre 2013
Commission de la défense : Mise en oeuvre et suivi de la réorganisation du ministère de la Défense
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