Saône-et-Loire (5e circonscription) | Mandat clos le 1er octobre 2016 (14e législature)
  • lundi 3 novembre 2014
    Commission élargie : Crédits 2015 : Santé
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  • mardi 28 octobre 2014
    Budget (commission élargie) : Crédits 2015 : Solidarité, insertion et égalités des chances
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  • mercredi 1er octobre 2014
    Commission des affaires sociales : Simplification et développement du travail, de la formation et de l’emploi
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  • jeudi 11 septembre 2014
    2ème séance : Adaptation de la société au vieillissement (suite) (Article 35 à la fin)
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  • jeudi 11 septembre 2014
    2ème séance : Adaptation de la société au vieillissement (suite) (Article 35 à la fin)
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  • mardi 9 septembre 2014
    2ème séance : Adaptation de la société au vieillissement (suite) (de l'article 1er à l'article 3, inscrits sur l'article )
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  • mardi 9 septembre 2014
    1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Adaptation de la société au vieillissement (Article 1er, inscrits sur l'article)
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  • mardi 8 juillet 2014
    Commission des affaires sociales : Conditions par les caisses d’allocations familiales de leurs missions ; Mme Laurence Rossignol, ministre, sur le projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement
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  • jeudi 26 juin 2014
    1ère séance : Six accords internationaux ; Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie (C.M.P.) ; Lutte contre la concurrence sociale déloyale (C.M.P.) ; Développement et
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  • mardi 10 juin 2014
    3ème séance : Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie
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  • mardi 27 mai 2014
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 30 avril 2014
    Commission des affaires sociales : Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées ; Rapport de la MECSS sur le financement de la branche famille
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