Mme Sandrine Mazetier

Socialiste, écologiste et républicain

Paris (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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30 avril 2013

Question écrite n° 25885 de Mme Sandrine Mazetier

Rubrique : TVA

Titre : assujettissement

Réponse publiée le 17 septembre 2013
30 avril 2013

Question écrite n° 25854 de Mme Sandrine Mazetier

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 17 décembre 2013
17 avril 2013

Question au Gouvernement n° 764 de Mme Sandrine Mazetier

Rubrique : ordre public

Titre : manifestations

Question posée en séance
12 mars 2013

Question orale sans débat n° 227 de Mme Sandrine Mazetier

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 22 mars 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20430 de Mme Sandrine Mazetier

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 24 mars 2015
19 février 2013

Question écrite n° 18896 de Mme Sandrine Mazetier

Rubrique : personnes âgées

Titre : protection

Réponse publiée le 4 juin 2013
19 février 2013

Question écrite n° 18764 de Mme Sandrine Mazetier

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Réponse publiée le 11 novembre 2014
5 février 2013

Question écrite n° 17283 de Mme Sandrine Mazetier

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 11 novembre 2014
15 janvier 2013

Question écrite n° 15696 de Mme Sandrine Mazetier

Rubrique : sports

Titre : femmes

Réponse publiée le 9 avril 2013
15 janvier 2013

Question écrite n° 15515 de Mme Sandrine Mazetier

Rubrique : famille

Titre : planning familial

Réponse publiée le 16 avril 2013

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Mme Sandrine Mazetier

Questions posées (archives)