• 28 septembre 2010

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  Question écrite n° 89198 de Mme Delphine Batho

  Rubrique : agriculture

  Titre : apiculture

  Réponse publiée le 5 juillet 2011
• 3 août 2010

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  Question écrite n° 85805 de Mme Delphine Batho

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 12 avril 2011
• 3 août 2010

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  Question écrite n° 85739 de Mme Delphine Batho

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : éducation nationale : structures administratives

  Réponse publiée le 13 décembre 2011
• 3 août 2010

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  Question écrite n° 85646 de Mme Delphine Batho

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 9 novembre 2010
• 27 juillet 2010

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  Question écrite n° 85207 de Mme Delphine Batho

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Réponse publiée le 26 octobre 2010
• 27 juillet 2010

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  Question écrite n° 85054 de Mme Delphine Batho

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 7 décembre 2010
• 27 juillet 2010

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  Question écrite n° 85050 de Mme Delphine Batho

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : IUFM

  Réponse publiée le 16 novembre 2010
• 13 juillet 2010

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  Question écrite n° 84191 de Mme Delphine Batho

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 22 mars 2011
• 6 juillet 2010

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  Question écrite n° 83389 de Mme Delphine Batho

  Rubrique : santé

  Titre : dyspraxie

  Réponse publiée le 11 janvier 2011
• 6 juillet 2010

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  Question écrite n° 83072 de Mme Delphine Batho

  Rubrique : enfants

  Titre : santé

  Réponse publiée le 16 novembre 2010