-
Jeudi 11 juin 2020Session 2019 – 2020
Audition de M. Jean-Dominique Senard, président-directeur général du groupe Renault.
-
Mardi 2 juin 2020Session 2019 – 2020
Nomination d'un rapporteur puis examen du projet de loi portant annulation du second tour du renouvellement général des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers de Paris, et des conseillers de la métropole de Lyon de 2020, organisation d'un nouveau scrutin dans les communes concernées, fonctionnement transitoire des établissements publics de coopération intercommunale et report des élections consulaires (n° 3021).
-
Mardi 19 mai 2020Session 2019 – 2020
Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (n° 2743) (Mme Barbara Bessot Ballot, rapporteure)
-
Audition par visioconférence de M. Didier Guillaume, ministre de l'Agriculture et de l'alimentation
-
Mercredi 4 mars 2020Session 2019 – 2020
Présentation du rapport d'évaluation de la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Frédérique Lardet, M. Vincent Rolland et M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteurs).
Examen de la proposition de loi de M. Jean-Luc Mélenchon tendant à rendre effectif le droit au logement (n° 2601) (M. Jean-Luc Mélenchon., rapporteur) ;
Création d'une mission d'information commune à la commission des affaires économiques et à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les chambres d'agriculture (« Chambres d'agriculture ; état des lieux et transformations »). -
Mardi 4 février 2020Session 2019 – 2020
Examen de la proposition de loi de M. Philippe Vigier sur le financement des infrastructures de téléphonie mobile (n° 2549) (M. Philippe Vigier, rapporteur).
-
Mercredi 29 janvier 2020Session 2019 – 2020
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Wahl, président-directeur général de La Poste, que le Président de la République envisage de reconduire dans ses fonctions (M. Rémi Delatte, rapporteur).
-
Mercredi 11 décembre 2019Session 2019 – 2020
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Bertrand Munch, dont la nomination aux fonctions de directeur général de l'Office national des forêts (ONF) est envisagée (M. Nicolas Turquois, rapporteur).
-
Mardi 26 novembre 2019Session 2019 – 2020
Examen de la proposition de loi relative à plusieurs articles de la loi, pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, sûre et durable (n° 1786) (Mme Barbara Bessot-Ballot, rapporteure).
-
Mercredi 20 novembre 2019Session 2019 – 2020
Examen de la proposition de loi visant à réduire le coût du foncier et à augmenter l'offre de logements accessibles aux Français (n° 2336) (M. Jean-Luc Lagleize, rapporteur)
Examen de la proposition de loi visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France (n° 2152) (Mme Aude Luquet, rapporteure)
Tarn-et-Garonne (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)