M. Jean-Michel Clément

Libertés et Territoires

Vienne (3e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • jeudi 12 octobre 2017
    Groupe de travail : procédure législative : Table ronde : Quelles pistes de réforme pour un Parlement plus efficace et plus rationnel
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  • jeudi 12 octobre 2017
    Groupe de travail Procédure législative : Table ronde : Quelles pistes de réforme pour un Parlement plus efficace et plus rationnel
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  • jeudi 12 octobre 2017
    Groupe de travail : procédure législative : Table ronde : Quelles pistes de réforme pour un Parlement plus efficace et plus rationnel
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  • jeudi 12 octobre 2017
    Groupe de travail Procédure législative : Table ronde : Quelles pistes de réforme pour un Parlement plus efficace et plus rationnel
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  • jeudi 28 septembre 2017
    Groupe de travail Procédure législative : 1ère réunion des rendez-vous des réformes 2017-2022
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  • jeudi 28 septembre 2017
    Groupe de travail Procédure législative : 1ère réunion des rendez-vous des réformes 2017-2022
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  • jeudi 28 septembre 2017
    Groupe de travail Procédure législative : 1ère réunion des rendez-vous des réformes 2017-2022
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  • mercredi 18 janvier 2017
    2ème séance : Lutte contre l'accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle
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  • mardi 6 décembre 2016
    Commission des lois : M. Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, sur la mise en oeuvre de la loi renforçant l'efficacité des sanctions pénales ; contrôle parlementaire de l'état d'urgence
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  • mardi 29 novembre 2016
    3ème séance : Sapeurs pompiers professionnels et volontaires
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  • jeudi 27 octobre 2016
    Commission élargie crédits 2017 : Justice
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  • mercredi 12 octobre 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Modernisation de la justice du XXIe siècle (lecture définitive) ; Modernisation, développement et protection des territoires de montagne (suite)
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