M. Jean-Michel Clément

Libertés et Territoires
Vienne (3e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement, Election des juges à la cour de justice de la république; Harcèlement sexuel
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des lois : Audition de Mmes Christiane Taubira et Najat Vallaud-Belkacem, minisrtres, sur le projet de loi relatif au harcèlement sexuel
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Dette souveraine des états de la zone euro ; Droit de préemption des salariés ; Réseau des lignes téléphoniques
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  • mercredi 15 avril 2015
    Commission des lois : Droit de préemption des salariés ; Délais de paiements interentreprises pour les activités de grand export
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  • mercredi 4 février 2015
    2ème séance : Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (articles 20 (adt 229) à 21 (adt 2078))
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  • mercredi 17 décembre 2014
    Commission des lois : Audition de M. Lionel Jospin dont la nomination au Conseil Constitutionnel est proposée ; Professions juridiques réglementées (rapport d'information) ; Inscription sur les listes électorales (rapport d'information)
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  • mercredi 17 décembre 2014
    Commission des lois : Audition de M. Lionel Jospin dont la nomination au Conseil Constitutionnel est proposée ; Professions juridiques réglementées (rapport d'information) ; Inscription sur les listes électorales (rapport d'information)
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  • mardi 2 décembre 2014
    Commission des lois : Général Pierre Renault, sur le rapport d'enquête administrative relative à la conduite des opérations de maintient de l'ordre à Sivens
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  • jeudi 20 novembre 2014
    Professions juridiques réglementées : auditions diverses
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  • mercredi 19 novembre 2014
    Professions juridiques réglementées : diverses auditions
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  • mercredi 19 novembre 2014
    Professions juridiques réglementées : diverses auditions
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  • mardi 18 novembre 2014
    Professions juridiques réglementées : M. Konstantinos Tomaras de la Commission européenne
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