M. Jean-Michel Clément

Libertés et Territoires
Vienne (3e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • lundi 18 mai 2015
    Professions juridiques réglementées : auditions diverses
    partager
  • lundi 18 mai 2015
    Professions juridiques réglementées : auditions diverses
    partager
  • lundi 18 mai 2015
    Professions juridiques réglementées : auditions diverses
    partager
  • lundi 18 mai 2015
    Professions juridiques réglementées : auditions diverses
    partager
  • lundi 18 mai 2015
    Professions juridiques réglementées : auditions diverses
    partager
  • lundi 18 mai 2015
    Professions juridiques réglementées : Mme Christiane Taubira, ministre ; M. Xavier Huertas, pdt du Conseil national des administrateurs judiciaires
    partager
  • lundi 18 mai 2015
    Professions juridiques réglementées : Mme Christiane Taubira, ministre ; M. Xavier Huertas, pdt du Conseil national des administrateurs judiciaires
    partager
  • lundi 18 mai 2015
    2ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (deuxième lecture) (suite) (Article 10 bis A, adt 674 à Article 18, adt 1196 )
    partager
  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Agriculture, alimentation et forêt (deuxième lecture) (discussion générale)
    partager
  • lundi 18 mai 2015
    Commission des lois : Mme Adeline Hazan, pressentie aux fonctions de contrôleur gl des lieux de privation de liberté ; M. Jacques Toubon, pressenti aux fonctions de défenseur des droits ; sécurisation des transactions relatives à la ZAC Gerland
    partager
  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
    partager
1
...
33
34
35
36
37
...
55
Page n°35 : 12 résultats affichés sur un total de 651