M. Jean-Michel Clément

Libertés et Territoires

Vienne (3e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des lois : Lutte contre la contrefaçon
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des lois : Lutte contre la contrefaçon
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Agriculture, alimentation et forêts (suite) (discussion générale (suite) aux inscrits de l'article premier)
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Agriculture, alimentation et forêt (suite) (Articles 10 à 13)
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (suite)
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2014 (lecture définitive) ; Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (lecture définitive) ; Habilitation du Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des lois : Projet de simplification et sécurisation de la vie des entreprises (deuxième lecture)
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des lois : Projet de simplification et sécurisation de la vie des entreprises (deuxième lecture)
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : PLF 2014 (seconde partie) (suite)
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  • mardi 12 mai 2015
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission justice
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel (vote solennel) ; Simplification et sécurisation de la vie des entreprises
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel (vote solennel) ; Simplification et sécurisation de la vie des entreprises
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