M. Jean-Michel Clément

Vienne (3^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

mercredi 13 mai 2015

Commission des lois : Projet de simplification et sécurisation de la vie des entreprises (deuxième lecture)
partager
mardi 12 mai 2015

2ème séance : PLF 2014 (seconde partie) (suite)
partager
mardi 12 mai 2015

Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission justice
partager
mardi 12 mai 2015

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel (vote solennel) ; Simplification et sécurisation de la vie des entreprises
partager

mardi 12 mai 2015

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel (vote solennel) ; Simplification et sécurisation de la vie des entreprises
partager
mardi 12 mai 2015

Commission des lois : projet Nouvelle Calédonie (suite) ; projet Outre mer ; projet simplification sécurisation vie des entreprises
partager
mardi 12 mai 2015

2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (suite)
partager
mardi 12 mai 2015

1ère séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (suite)
partager

mardi 12 mai 2015

Commission des lois : non cumul des mandats ; statut de l'élu
partager
mardi 12 mai 2015

2ème séance : Transparence de la vie publique (projet de loi et projet de loi organique) (discussion générale) (suite)
partager
lundi 11 mai 2015

Commission des lois : Pjt de loi relatif à la consommation
partager
lundi 11 mai 2015

Commission des lois : Statistiques des délinquances (rapport) ; Amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux (PPL) ; Suppression du mot race de la législation (PPL) ; Justice commerciale (rapport)
partager

...

Page n°36 : 12 résultats affichés sur un total de 573

Interventions en commission et en séance (archives)