Vienne (3e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 24 juin 2014
1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 4 février 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
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mercredi 22 janvier 2014
Commission des lois : Lutte contre la contrefaçon
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mercredi 22 janvier 2014
Commission des lois : Lutte contre la contrefaçon
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vendredi 10 janvier 2014
1ère séance : Agriculture, alimentation et forêt (suite) (Articles 10 à 13)
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mercredi 8 janvier 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 8 JANVIER 2014
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mercredi 8 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Agriculture, alimentation et forêts (suite) (discussion générale (suite) aux inscrits de l'article premier)
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mardi 7 janvier 2014
2ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (suite)
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jeudi 19 décembre 2013
1ère séance : Projet de loi de finances pour 2014 (lecture définitive) ; Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (lecture définitive) ; Habilitation du Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises
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mardi 17 décembre 2013
Commission des lois : Projet de simplification et sécurisation de la vie des entreprises (deuxième lecture)
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mardi 17 décembre 2013
Commission des lois : Projet de simplification et sécurisation de la vie des entreprises (deuxième lecture)
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mardi 5 novembre 2013
2ème séance : PLF 2014 (seconde partie) (suite)
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