M. Jean-Michel Clément

Libertés et Territoires

Vienne (3e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • jeudi 8 novembre 2012
    Gouvernance des grandes entreprises (Mission) : Table ronde réunissant les dirigeants des grandes entreprises publiques et privées.
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  • mardi 30 octobre 2012
    2ème séance : Projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) (suite) : Justice
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  • mardi 30 octobre 2012
    2ème séance : Projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) (suite) : Justice
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  • jeudi 18 octobre 2012
    Commission des lois : Mme Christiane Taubira, ministre des la justice, mission Justice et avis sur les crédits (PLF 2013)
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  • mercredi 17 octobre 2012
    1ère séance : Débat préalable au conseil européen des 18 et 19 octobre 2012 ; Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 (suite) ; Projet de loi de finances pour 2013 (suite) (discussion générale commune)
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  • jeudi 4 octobre 2012
    Gouvernance des grandes entreprises (mission) : Table ronde réunissant les représentants de dirigeants-mandataires sociaux
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  • mercredi 3 octobre 2012
    Commission du développement durable : table ronde sur les énergies renouvelables
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  • mercredi 26 septembre 2012
    Gouvernance des grandes entreprises (mission) : Table ronde réunissant des organisations représentant les employeurs
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  • mercredi 26 septembre 2012
    Gouvernance des grandes entreprises (mission) : Table ronde réunissant des organisations représentant les employeurs
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  • mardi 24 juillet 2012
    2ème séance : Harcèlement sexuel (suite)
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  • mardi 24 juillet 2012
    1ère séance : Questions au Gouvernement, Election des juges à la cour de justice de la république; Harcèlement sexuel
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  • mardi 17 juillet 2012
    Commission des lois : Audition de Mmes Christiane Taubira et Najat Vallaud-Belkacem, minisrtres, sur le projet de loi relatif au harcèlement sexuel
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