M. Jean-Michel Clément

Vienne (3^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

mardi 7 octobre 2014

Professions juridiques réglementées : Mme Christiane Taubira, ministre ; M. Xavier Huertas, pdt du Conseil national des administrateurs judiciaires
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mardi 8 juillet 2014

2ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (deuxième lecture) (suite) (Article 10 bis A, adt 674 à Article 18, adt 1196 )
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lundi 7 juillet 2014

1ère séance : Agriculture, alimentation et forêt (deuxième lecture) (discussion générale)
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mercredi 2 juillet 2014

Commission des lois : Mme Adeline Hazan, pressentie aux fonctions de contrôleur gl des lieux de privation de liberté ; M. Jacques Toubon, pressenti aux fonctions de défenseur des droits ; sécurisation des transactions relatives à la ZAC Gerland
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mardi 24 juin 2014

1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 4 février 2014

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
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mercredi 22 janvier 2014

Commission des lois : Lutte contre la contrefaçon
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mercredi 22 janvier 2014

Commission des lois : Lutte contre la contrefaçon
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vendredi 10 janvier 2014

1ère séance : Agriculture, alimentation et forêt (suite) (Articles 10 à 13)
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mercredi 8 janvier 2014

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 8 JANVIER 2014
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mercredi 8 janvier 2014

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Agriculture, alimentation et forêts (suite) (discussion générale (suite) aux inscrits de l'article premier)
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mardi 7 janvier 2014

2ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (suite)
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Interventions en commission et en séance (archives)